Bibliothèque numérique de la Sorbonne

Contenus

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  Extrait des registres du Conseil d'État

  France. Conseil d'Etat (13..-1791)
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  Extrait des registres du Parlement, du 7 septembre 1762

  France. Parlement de Paris
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  Homologation par le recteur de l'Université et les doyens et docteurs régents des quatre facultés, devant Jacques de La Barde, de l'accord du 17 juin 1538, 7 décembre 1538.

  Université de Paris (1215-1793)
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  Lettre de Jacques, évêque de Preneste, au chancelier de l'université de Paris [Eudes de Chateauroux], interdisant à tout maître et écolier de louer un autre logement aussi longtemps que leur colocataire veut le retenir, Sens, 1er avril 1239

  Jacques de Preneste (12..-12..)
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  Lettre de Johannes, curé de l'église Sainte-Geneviève, à Petrus Archerii, chargeant Bertrandus Feron de le remplacer [13 janvier 1327].

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  Lettre de l'abbé de Sainte-Geneviève, à tous les ecclésiastiques parisiens, condamnant les graves atteintes portées par Pierre de Baron, évêque de Senlis contre le recteur et l'université de Paris, Paris, 26 janvier 1328 [1329 nouveau style].

  Jean de Saint-Leu (12..-1334)
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  Lettre de l'université de Caen à l'université de Paris relative aux nominations aux bénéfices

  Université de Caen Normandie
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  Lettre de l'université de Paris à l'évêque de Paris, Simon [Matifas de Bussy], demandant que maître Guidomarus, pourvu des revenus d'une chapelle, soit admis aux ordres sacrés, Paris, 22 mars 1296

  Université de Paris (1215-1794)
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  Lettre de l'université de Paris au pape, demandant à ce dernier des explications sur la clause intitulée "Canonice institutis", Paris, 8 janvier

  Université de Paris (1215-1794)
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  Lettre de l'université de Paris contre les prélats de Normandie qui veulent la priver du droit de nommer à des bénéfices situés en Normandie, signée du recteur Claude Sellier et datée du 6 octobre [1568]

  Université de Paris (1215-1794)
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  Lettre de Philippe III au prévôt de Paris [Jehan le Saunier], lui demandant de protéger les étudiants contre toute violence, Melun, 27 juillet 1276

  Philippe III (roi de France ; 1245-1285)
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  Lettre de Philippe IV au bailli de Vermandois, relative aux 1100 livres parisis promises à titre d'indemnité pour le meurtre de l'écolier Simon de Maissemiaco, et non réglées, Paris, 18 février 1296

  Philippe IV (roi de France ; 1268-1314)
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  Lettre de Philippe IV au bailli de Vermandois, relative aux 1100 livres parisis promises à titre d'indemnité pour le meurtre de l'écolier Simon de Maixemiaco, Montargis, 6 décembre 1297

  Philippe IV (roi de France ; 1268-1314)
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  Lettre de Philippe IV au bailli de Vermandois, relative aux 1100 livres parisis promises à titre d'indemnité pour le meurtre de l'écolier Simon de Messemy, et non réglées, Paris, 23 août 1296

  Philippe IV (roi de France ; 1268-1314)
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  Lettre de Philippe IV au prévôt de Paris [Jean Ploibant] en faveur des maîtres et étudiants, 25 mars 1312

  Philippe IV (roi de France ; 1268-1314)
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  Lettre de Philippe IV au prévôt de Saint-Quentin, relative aux 1100 livres parisis promises à titre d'indemnité pour le meurtre de l'écolier Simon de Maixemiaco, Paris, 18 janvier 1297

  Philippe IV (roi de France ; 1268-1314)
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  Lettre de Philippe VI au bailli de Vermandois et au prévôt de Paris de recruter maîtres ou étudiants au service de l'armée, Notre-Dame-des-Champs près de Paris, 13 février 1345

  Philippe VI (roi de France ; 1293-1350)
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  Lettre de provision confirmant le droit d'enseigner en faveur d'Amedeus Obeau, accordée par Franciscus Le Court, docteur en droit canon, en date du 24 septembre 1579

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  Lettre de provision confirmant le droit d'enseigner en faveur de Johannes Blafart, accordée par Franciscus Le Court, docteur en droit canon, en date du 6 mai 1579

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  Lettre de provision confirmant le droit d'enseigner en faveur de Johannes Pelle, maître ès arts, accordée par Franciscus Le Court, docteur en droit canon, en date du 6 mai 1579

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  Lettre de provision confirmant le droit d'enseigner en faveur de maître Adrianus Martini, prêtre, accordée par Franciscus Le Court, docteur en droit canon, en date du 6 mai 1579

• Lettre de provision confirmant le droit d'enseigner en faveur de maître Carolus du Ru, prêtre, accordée par Franciscus Le Court, docteur en droit canon, en date du 6 mai 1579

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  Lettre de provision confirmant le droit d'enseigner en faveur de maître Damianus Flasche, accordée par Franciscus Le Court, docteur en droit canon, en date du 6 mai 1579

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  Lettre de provision confirmant le droit d'enseigner en faveur de maître Florentius Cain, prêtre, accordée par Franciscus Le Court, docteur en droit canon, en date du 6 mai 1579

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  Lettre de provision confirmant le droit d'enseigner en faveur de maître Folligny, accordée par Petrus Ruelle, chantre et chanoine de l'Église de Paris, en date du 9 mai 1609