Extrait des registres de Parlement : arrêt du 26 février 1776 enregistrant les lettres patentes données par Louis XVI au mois d'octobre 1775 pour confirmer les privilèges de l'université de Paris

Contenu

Titre

Extrait des registres de Parlement : arrêt du 26 février 1776 enregistrant les lettres patentes données par Louis XVI au mois d'octobre 1775 pour confirmer les privilèges de l'université de Paris

Source

Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MSAUC 9 / Liasse 1 (pièces 1/15) / Pièce 15
Description hiérarchisée dans le catalogue des archives et manuscrits Calames

Description

Possède un timbre fiscal.

Fait partie de la liasse 1 de 15 pièces « Privilèges et confirmations de privilèges de l'Université » issue des «Pièces relatives à l'université de Paris : privilèges et discipline, 1278-1776 » (MSAUC 9).

Auteur

France. Parlement de Paris (12..-1790)Voir tous les contenus avec cette valeur
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)Voir tous les contenus avec cette valeur

Date

1776Voir tous les contenus avec cette valeur

Type

ManuscritVoir tous les contenus avec cette valeur

Format et exemplaire

Parchemin. 8 feuillets. 270 x 200 mm.

Lieu et siècle d'édition

[Paris (FR)]Voir tous les contenus avec cette valeur
18e s.Voir tous les contenus avec cette valeur

Langue

fre

Sujet

Universités -- Privilèges et immunitésVoir tous les contenus avec cette valeur

Identifiant

ark:/15733/pd05

Droits

Licence Ouverte Etalab

France. Parlement de Paris (12..-1790) et Louis XVI (1754-1793 ; roi de France), “Extrait des registres de Parlement : arrêt du 26 février 1776 enregistrant les lettres patentes données par Louis XVI au mois d'octobre 1775 pour confirmer les privilèges de l'université de Paris”, 1776, Bibliothèque numérique de la Sorbonne, consulté le 23 octobre 2025, https://nubis.bis-sorbonne.fr/ark:/15733/pd05

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