Copie des lettres patentes de Louis XIII confirmant les privilèges de l'université de Paris, données à Paris au mois de décembre 1610, enregistrées le 9 avril 1611 par le Parlement et le 24 février 1612 par la Cour des aides
Contenu
Titre
Copie des lettres patentes de Louis XIII confirmant les privilèges de l'université de Paris, données à Paris au mois de décembre 1610, enregistrées le 9 avril 1611 par le Parlement et le 24 février 1612 par la Cour des aides
Source
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MSAUC 9 / Liasse 1 (pièces 1/15) / Pièce 11
Description
En marge, mention d'enregistrement dans les registres de la Cour des comptes, 21 mars 1768.
Fait partie de la liasse 1 de 15 pièces « Privilèges et confirmations de privilèges de l'Université » issue des «Pièces relatives à l'université de Paris : privilèges et discipline, 1278-1776 » (MSAUC 9).
Fait partie de la liasse 1 de 15 pièces « Privilèges et confirmations de privilèges de l'Université » issue des «Pièces relatives à l'université de Paris : privilèges et discipline, 1278-1776 » (MSAUC 9).
Type
Format et exemplaire
Papier. 8 feuillets. 290 x 185 mm.
Lieu et siècle d'édition
Langue
fre
Sujet
Universités -- Privilèges et immunitésVoir tous les contenus avec cette valeur
Relation
Identifiant
ark:/15733/pcvn
Droits
Louis XIII (1601-1643 ; roi de France), “Copie des lettres patentes de Louis XIII confirmant les privilèges de l'université de Paris, données à Paris au mois de décembre 1610, enregistrées le 9 avril 1611 par le Parlement et le 24 février 1612 par la Cour des aides”, 1614, Bibliothèque numérique de la Sorbonne, consulté le 23 octobre 2025, https://nubis.bis-sorbonne.fr/ark:/15733/pcvn