Copie, faite à la demande du Roi, de l'accord du 1er mai 1er mai 1340 entre l'Université et le chapitre de Notre-Dame qui renoncent aux appels faits en cour de Rome.
Date : 1 mai 1340 Type : Manuscrit
Titre
Copie, faite à la demande du Roi, de l'accord du 1er mai 1er mai 1340 entre l'Université et le chapitre de Notre-Dame qui renoncent aux appels faits en cour de Rome.
Sources
- Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MSAUC 5 / Liasse 4 (B4) / B. 4. k.
- Description hiérarchisée dans le catalogue des archives et manuscrits Calames
Format et exemplaire
- Parchemin. 1 feuillet. 410 x 253 mm.
Lieu et siècle d'édition
- [Paris (FR)]
- 14e s.
Langues
- lat
Description
Fait partie d'un ensemble de six pièces : « Différendz de l'Université avec le chapitre de l'Église de Paris », 1308-1344.
Dans : Pièces relatives à l'université de Paris : arbitrages et procédures, 1213-1568.
Apographe.
Identifiants
- ark:/15733/nht6
Droits
- Licence ouverte Etalab