Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement
Titre
Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement
Sources
- Description bibliographique (SUDOC)
- Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : VCM 4= 11319. Pièce 18
Format et exemplaire
- 40 p. ; in-4.
- Bandeau et initiale gravés sur bois ; armoiries du collège Louis-le-Grand gravées sur bois au titre.
- Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIIIe s.) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).
Lieu et siècle d'édition
- Paris (FR)
- 18e s.
Langues
- fre
Description
Contient :
Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis
Arrêt de la cour du Parlement, pour l'exécution des lettres patentes du 20 août 1767 et règlement y annexé
Identifiants
- ark:/15733/1x58