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Homologation par le recteur de l'Université et les doyens et docteurs régents des quatre facultés, devant Jacques de La Barde, de l'accord du 17 juin 1538, 7 décembre 1538.
Université de Paris (1215-1793) -
Mandement de François Ier à Jacques de La Barde, pour l'exécution de l'accord conclu le 17 juin 1538, Paris, 27 septembre 1538.
François Ier (1494-1547 ; roi de France) -
Procès-verbal, dressé par le conseiller au Parlement de Paris, procédant par commission du Roi à l'exécution de l'arrêt qui avait homologué l'accord entre la Faculté de décret et les autres facultés, concernant les nominations aux bénéfices, 18 mars 1538.
La Barde, Jacques de (14..?-15..) -
Mandement de François Ier au Parlement, Paris, 23 janvier 1536 [1537 nouveau style].
François Ier (1494-1547 ; roi de France) -
Lettres de François Ier, relatives à l'attribution des bénéfices aux gradués, Paris, 28 avril 1536.
François Ier (1494-1547 ; roi de France) -
Procès-verbal de l'exécution d'un arrêt du Parlement, réglant le nombre des bacheliers que la Faculté de décret peut présenter pour les nominations aux bénéfices, 8 avril 1535 [1536 nouveau style].
France. Parlement de Paris (12..-1790) -
Note relative aux mémoires de 1537 et 1538.
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Mémoire proposé pour délibération à l'Université fixant à 40 le nombre des nominations attribuées à la Faculté de décret, [18 mars 1538].
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Mémoire pour la Faculté des arts contre la Faculté de décret, fixant le nombre des nominations attribuées à chaque faculté et laissant ce nombre indéterminé pour la faculté des arts, [31 décembre 1537].
Laffilé, Guillaume (....-1556) -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1541
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1540-1546
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1548
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts -
Lettre de l'université de Caen à l'université de Paris relative aux nominations aux bénéfices
Université de Caen Normandie -
Lettre de l'université de Paris contre les prélats de Normandie qui veulent la priver du droit de nommer à des bénéfices situés en Normandie, signée du recteur Claude Sellier et datée du 6 octobre [1568]
Université de Paris (1215-1794) -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1551-1555
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1537
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1515
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1554
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1553
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1572 ; 1581 ; 1586-1588 ; 1589-1594, 1595
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1556-1570
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts -
Registre du rôle ou nomination aux bénéfices de la Faculté des Arts, 1519-1545
Université de Paris (1215-1794). Faculté des arts