url
	https://nubis.bis-sorbonne.fr/index.php/ark:/15733/1x58
dcterms:coverage
	Paris (FR)
	18e s.
dcterms:creator
	https://www.idref.fr/027317463
	https://www.idref.fr/026378329
	https://www.idref.fr/026531178
dcterms:date
	1767
dcterms:description
	Contient : 
Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis
Arrêt de la cour du Parlement, pour l'exécution des lettres patentes du 20 août 1767 et règlement y annexé
dcterms:format
	40 p. ; in-4.
	Bandeau et initiale gravés sur bois ; armoiries du collège Louis-le-Grand gravées sur bois au titre.
	Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIIIe s.) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).
dcterms:language
	fre
dcterms:source
	http://www.sudoc.fr/185157025
	Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : VCM 4= 11319. Pièce 18
dcterms:subject
	Collège Louis-le-Grand (1762-1793 ; Paris) -- Ouvrages avant 1800
dcterms:title
	Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement
	Autre titre : Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant le collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis ; et Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand, et collèges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes et règlement
	Autre titre : [Acte royal. 1767-08-20]
	Autre titre : [Acte. France. Parlement de Paris. 1764-09-05]

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