Pièces imprimées relatives aux collèges ne dépendant pas des universités
Autre titre : Edit du Roi, portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités, donné à Versailles au mois de février 1763
Autre titre : Arrest de la Cour de parlement, portant réglement pour les colleges qui ne dépendent pas des universités. Extrait des registres du parlement. Du 29 janvier 1765.
Description hiérarchisée dans le catalogue des archives et manuscrits Calames
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MS 1660, F. 89-102
Contient : - Edit du Roi, portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités, donné à Versailles au mois de février 1763 [Daté du 5 février 1763] - Arrest de la Cour de parlement, portant réglement pour les colleges qui ne dépendent pas des universités. Extrait des registres du parlement. Du 29 janvier 1765.
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
France. Parlement de Paris
Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787). Imprimeur / Imprimeur-libraire
Dans un recueil de documents d'archives sur l'Université, les collèges et la chapelle de la Sorbonne. Papier. 118 feuillets. 325 × 235 mm. Demi-reliure toile.
Université de Paris (1215-1794) -- Ouvrages avant 1800
Licence Ouverte Etalab
Fourni par la Bibliothèque de la Sorbonne