Conditions d'utilisation

Droits de réutilisation et conditions d'usage des documents numériques diffusés sur NuBIS.

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Documents librement réutilisables

Les documents libres de droit ou sous droits négociés en ligne sur NuBIS sont diffusés sous licence Etalab version 2.0 : ils peuvent être librement réutilisés, dans la sphère privée et publique, à des finalités commerciales ou non.

Obligations pour toute utilisation publique

Pour toute utilisation publique (édition, exposition, mise en ligne…) vous devez obligatoirement :

  • Citer la référence bibliographique du document
  • Indiquer le lien vers sa notice dans NuBIS
  • Mentionner sa provenance sous la forme « Cliché Bibliothèque de la Sorbonne »
  • Informer la Bibliothèque en écrivant à l'adresse nubis@bis-sorbonne.fr
  • Conformément aux pratiques savantes courantes, adresser un exemplaire justificatif ou l'adresse internet de l'objet numérique auquel vous avez intégré tout ou partie du document

Documents sous droits

Certains documents sous droits sont placés sous licence Creative Commons CC BY-NC-ND version 4.0 (Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification) avec l'autorisation de leurs auteurs ou autrices. Cela concerne notamment des thèses de doctorat datant des années 1970 et 1980. Ces documents peuvent être réutilisés dans le respect des conditions fixées par la licence qui leur est associée.

Collections spécifiques soumises à autorisation

La réutilisation des documents des collections suivantes est soumise à l'autorisation des ayants droit de leur auteur, lequel est à rechercher par le particulier ou l'établissement utilisateur :

Ressources complémentaires

Pour un aperçu plus global des enjeux de réutilisation des images, nous vous recommandons la lecture du Guide pratique pour la recherche et la réutilisation des images d'œuvres d'art produit par l'INHA.