Au Roi : requête des universités de France contre le projet de concordat entre le collège des Jésuites de Dijon et les facultés des arts et de théologie de Besançon, signée : Gibert, recteur de l'université de Paris et MeDelamet, avocat (Paris : C. L. Thiboust, [ca 1721/1723]).

Titre

Au Roi : requête des universités de France contre le projet de concordat entre le collège des Jésuites de Dijon et les facultés des arts et de théologie de Besançon, signée : Gibert, recteur de l'université de Paris et MeDelamet, avocat (Paris : C. L. Thiboust, [ca 1721/1723]).

Auteurs

Sources

• Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MSAUC 25 / VIII / Pièce 12
• Description hiérarchisée dans le catalogue des archives et manuscrits Calames

Format et exemplaire

• 2 parties (8 pages ; VI pages). 405 x 265 mm.

Lieu et siècle d'édition

• Paris (FR)
• 18e s.

Langues

• fre

Description

Texte imprimé. Contient : Arrêt du Conseil privé du Roi, du 27 septembre 1624. Circonstances du fait sur lequel est intervenu cet arrêt (2e partie, p. I-V) ; Arrêt du Grand Conseil, du 19 septembre 1625. Circonstances du fait sur lequel a été rendu cet arrêt (2e partie, p. V-VI).

Sujets

Identifiants

• ark:/15733/pw01

Droits

• Licence ouverte Etalab