Extrait des registres de la Cour des aides : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de février 1722, 8 juin 1722
Contenu
Titre
Extrait des registres de la Cour des aides : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de février 1722, 8 juin 1722
Source
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MSAUC 2. Liasse 2. Pièce bbb2
Description
Cachet : « G. de Paris. Ex. des gr. 13 s 4 d »
Fait partie d'un ensemble de 34 pièces, dans Liasse 2 (A 5, 2) 1386-1688
Dans "Confirmation et continuation des privilèges de l'Université"
Date
1722-06-08Voir tous les contenus avec cette valeur
Type
Format et exemplaire
Parchemin. 2 feuillets. 260 x 200 mm.
Lieu et siècle d'édition
Langue
fre
Identifiant
ark:/15733/mt19
Droits
France. Cour des aides de Paris, “Extrait des registres de la Cour des aides : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de février 1722, 8 juin 1722”, 1722-06-08, Bibliothèque numérique de la Sorbonne, consulté le 23 novembre 2024, https://nubis.bis-sorbonne.fr/ark:/15733/mt19
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