Extrait des registres de la Cour des aides : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de septembre 1651, 7 mars 1684
Titre
Extrait des registres de la Cour des aides : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de septembre 1651, 7 mars 1684
Sources
- Description hiérarchisée dans le catalogue des archives et manuscrits Calames
- Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MSAUC 2. Liasse 2. Pièce bbb
Format et exemplaire
- Parchemin. 6 feuillets. 270 x 203 mm.
Lieu et siècle d'édition
- [lieu inconnu]
- 17e s.
Langues
- fre
Description
Cachet : « Expéditions des greffiers 10 sols pour deux rooles »
Fait partie d'un ensemble de 34 pièces, dans Liasse 2 (A 5, 2) 1386-1688
Dans "Confirmation et continuation des privilèges de l'Université"
Identifiants
- ark:/15733/mt00