Sentence du Conseil privé du Roi, relative au conflit entre l'université et les magistrats de Toulouse, Paris, 23 juillet 1572

Contenu

Titre

Sentence du Conseil privé du Roi, relative au conflit entre l'université et les magistrats de Toulouse, Paris, 23 juillet 1572

Source

Description hiérarchisée dans le catalogue des archives et manuscrits Calames
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MSAUC 3. Liasse 3. Pièce A.10.f

Description

Dans : « Prérogatives des maistres et escholiers de l'Université de Paris », 1315-1572. (5 pièces)
Dans : "Pièces relatives à l'université de Paris : règlements et statuts, confirmations de privilèges, prérogatives des maîtres, 1307-1572"

Auteur

France. Conseil des parties

Date

1572-07-23

Type

Monographie imprimée

Format et exemplaire

Papier. 1 feuillet. 360 x 465 mm.

Lieu et siècle d'édition

Paris (FR)
16e s.

Langue

fre

Sujet

Université de Toulouse (1229-1793)

Relation

Lettres de Louis X plaçant l'Université sous sa protection, Paris, 3 juin 1315
Lettres de Louis X plaçant l'Université sous sa protection et ordonnant que ses membres puissent circuler sans être inquiétés, Paris, 2 juillet 1315
Copie de l'arrêt obtenu du Parlement le 17 juin 1402 par Matheus Vavassoris, bachelier en décret, contre Marie de Blois, reine de Sicile et de Jérusalem, Paris, 14 juillet 1402
Copie d'une partie de l'arrêt obtenu du Parlement le 17 juin 1402 par Matheus Vavassoris, bachelier en décret, contre Marie de Blois, reine de Sicile et de Jérusalem

Identifiant

ark:/15733/mhv8

Droits

Licence Ouverte Etalab

France. Conseil des parties, “Sentence du Conseil privé du Roi, relative au conflit entre l'université et les magistrats de Toulouse, Paris, 23 juillet 1572”, 1572-07-23, Bibliothèque numérique de la Sorbonne, consulté le 15 novembre 2025, https://nubis.bis-sorbonne.fr/ark:/15733/mhv8

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