Pièces imprimées relatives aux collèges ne dépendant pas des universités

Titre

Pièces imprimées relatives aux collèges ne dépendant pas des universités

Auteurs

Sources

• Description hiérarchisée dans le catalogue des archives et manuscrits Calames
• Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MS 1660, F. 89-102

Editeur

Format et exemplaire

• Dans un recueil de documents d'archives sur l'Université, les collèges et la chapelle de la Sorbonne. Papier. 118 feuillets. 325 × 235 mm. Demi-reliure toile.

Lieu et siècle d'édition

• Paris (FR)
• 18e s.

Langues

• fre

Description

Contient :
- Edit du Roi, portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités, donné à Versailles au mois de février 1763 [Daté du 5 février 1763]
- Arrest de la Cour de parlement, portant réglement pour les colleges qui ne dépendent pas des universités. Extrait des registres du parlement. Du 29 janvier 1765.

Sujets

Identifiants

• ark:/15733/27bj