Corps législatif. Adresse à S. M. l'Empereur et Roi, protecteur de la confédération du Rhin ; votée par le corps législatif, dans sa séance du 26 octobre 1808, et présentée le lendemain à Sa Majesté impériale et royale, par une députation de vingt-cinq membres, ayant à sa tête M. le Président

Titre

Corps législatif. Adresse à S. M. l'Empereur et Roi, protecteur de la confédération du Rhin ; votée par le corps législatif, dans sa séance du 26 octobre 1808, et présentée le lendemain à Sa Majesté impériale et royale, par une députation de vingt-cinq membres, ayant à sa tête M. le Président

Auteur

Contributeurs

Sources

• Description hiérarchisée dans le catalogue des archives et manuscrits Calames
• Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MS 1602, F. 88-91

Editeur

Format et exemplaire

• Dans un recueil de lettres diverses adressées, pour la plupart, à Louis de Fontanes, entre 1800 et 1815 (88 feuillets. 334 × 220 mm. Demi-reliure toile. Table de la main de Jean Bonnerot en tête du volume).

Lieu et siècle d'édition

• Paris (FR)
• 19e s.

Langues

• fre

Identifiants

• ark:/15733/21g4

Droits

• Licence ouverte Etalab